MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

1- MENTIONS LÉGALES

Le site internet nagoya.fr, ci-après dénommé « le Site » consultable à l’adresse  https://www. nagoya.fr  est la propriété de la société Kelly, Société à Responsabilité Limitée au capital de 8.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 501 118 269, dont le siège social est situé 130, rue de Vaugirard - 75006 PARIS.

Tél. : 01 45 49 23 38
Numéro de siret : 501 118 269 00015
Directeur de la publication : Olivier Chen, en qualité de Directeur.

Le site nagoya.fr est réalisé par la société Netforceplus et hébergé par la société Gandi SAS, 63-65 avenue Masséna - 75013 Paris

 2- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») du site nagoya.fr (ci-après le « Site ») s’engage à prendre connaissance et à respecter les conditions d’utilisation du Site définies ci-après.

3 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs.

Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque personne et quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de NAGOYA serait constitutive de contrefaçon, sanctionnée par la Loi sur le droit d’auteur et la Loi contre la concurrence déloyale.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site ; ces bases sont protégées.

Les marques de l’exploitant du Site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction, réédition, redistribution ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou de ces logos effectuée, par quelque moyen que ce soit, à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est donc prohibée.

4. RESPONSABILITÉS

L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.

L’Utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

La responsabilité de l’exploitant du Site ne saurait être engagée pour des dysfonctionnements techniques (pannes, problèmes d'ordre technique concernant le matériel, …) pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service proposé sur le Site.

En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

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5. DONNÉES PERSONNELLES

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